6.10.1 Demandes de subvention : de fonctionnement au CAPER
Consulter
6.9. Délibération – Sommes perçues par le service de gestion comptable de Valenciennes sans pièces justificatives…
Consulter
6.8 Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
Consulter
6.7. Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Consulter
6.6. Délibération budgétaire modificatrice pour provisions sur les créances irrecouvrables
Consulter
6.5. Institution de la taxe locale sur les emplacements publicitaires
Consulter
6.4. Festivités du 14 juillet- Fête foraine- Exonération pour certains emplacements d’occupation du domaine public.
Consulter
6.3.1 Tarifs 26-27 Accueil de loisirs « Les copains d’abord »
Consulter
6.2.5 Bilan de la formation des élus - Exercice 2025
Consulter
6.2.4 Bilan de la politique foncière communale - Exercice 2025
Consulter
6.2.3 Affectation des résultats de l’exercice 2025
Consulter
6.2.2 Examen et vote du compte unique de l'exercice 2025
Consulter
6.2.1 Election d'un président pour l'examen du compte financier unique de l’exercice 2025
Consulter
6.1 Adoption du Règlement budgétaire financier
Consulter
4. Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de septembre 2026 à août 2029- Approbation
Consulter
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 30 juin 2026
Consulter
19- Ecole municipale de danse- Remboursement
Consulter