7.2 Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints majoration pour commune siège du bureau centralisateur du canton Consulter
7.2 Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints majoration pour commune siège du bureau centralisateur du canton Consulter
11. Projet de motion sur le plafonnement du produit de la cotisation versée par les collectivités territoriales au CNFPT Consulter
9. Convention d’occupation du terrain synthétique avec l’Amicale des sapeurs-pompiers de Valenciennes Consulter
5. Convention d’engagements et de financements entre Valenciennes Métropole et la commune portant sur le dispositif de… Consulter
4.4 Alternative à l’exclusion scolaire temporaire – Convention de partenariat avec le collège Mme d’Epinay Consulter
4.2 Convention entre l’office valenciennois de la jeunesse et des sports , support du comité local d’aide aux projets (… Consulter
4.1.4. Délibération annuelle autorisant le recrutement et la rémunération d'agents contractuels sur des emplois non… Consulter
