4.2 Convention entre l’office valenciennois de la jeunesse et des sports , support du comité local d’aide aux projets (…
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4.1.5. Bénévolat et financement des formations BAFA et BAFD
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4.1.4. Délibération annuelle autorisant le recrutement et la rémunération d'agents contractuels sur des emplois non…
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4.1.3. Règlement intérieur Anim'Eté Enfants
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4.1. 2. Convention d'utilisation du groupe scolaire Jules Ferry
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4.1. 1.Ouverture et organisation Anim'été 2026
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3.6 Sortie office de loisirs du 3e âge- Remboursement
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3.5 Course de la Rhonelle - Exonération de redevance d’occupation du domaine public
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3.4 Décision d’adhésion à la centrale d’achat du Syndicat de Val d'Oise Numérique (Focus Numérique)
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3.2.3 Présentation de l’état annuel des indemnités des élus
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Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 25 février 2026
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6. Convention de mise à disposition de matériel à la police municipale modifications
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5.3 Convention avec l'association North Football Training pour mise à disposition tarifées d'infrastructures…
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5.2 Vente d'une parcelle de terrain communal
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5.1 Procédure budgétaire Rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
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4. EPCI Rapport de synthèse des activités 2024 du Simouv
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