19- Ecole municipale de danse- Remboursement
Consulter
18 - délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le…
Consulter
17- Financement d’une action en faveur du maintien dans l’emploi d’un fonctionnaire porteur d’un handicap au moyen du…
Consulter
16– Nomination d’un référent déontologue des élus locaux .
Consulter
15-: Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS
Consulter
14.4 Désignation de représentants : au sein du groupe de travail sur les dérogations scolaires
Consulter
14.3 Désignation de représentants : au sein de RVVN (Réseaux des villes et villages numériques)
Consulter
14.2 Désignation de représentants :au sein de l’agence Inord
Consulter
14.1 Désignation de représentants :au sein du comité local d'aide aux projets (CLAP)
Consulter
13- Désignation des membres du comité de pilotage du projet de reconstruction du groupe scolaire Emile Zola.
Consulter
12- Vote de la délibération de garantie AFL 2026
Consulter
11- Désignation des représentants à l’Assemblée générale de l’AFL
Consulter
10- Débat sur le droit à la formation des élus
Consulter
9.2 - Syndicats Intercommunaux - Désignation de représentants : Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie…
Consulter
9.1 - Syndicats Intercommunaux - Désignation de représentants : Comité deS Ages du Pays Trithois
Consulter
8- Désignation d'un correspondant défense
Consulter
7- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Election des membres
Consulter
6-Commission d’Appel d’Offres – Election des membres
Consulter
5.8 Cohésion sociale et solidarités humaines
Consulter
5.7 Tranquillité publique, prévention et sécurité
Consulter
5.6 Etat-civil, cérémonies officielles, citoyenneté et vie scolaire
Consulter
5.5 Festivités, vie associative et animation de la ville
Consulter