Publié le 24 avril 2025
Les délibérations de 2025
avril2025 :
Publié le 24 avril 2025
Renouvellement du projet prestation de service jeunes avec la Caf – Période 2025-2026- Demande de financement.
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Publié le 24 avril 2025
Renouvellement du projet petite enfance avec la Caf- Période 2025- 2029- Demande de financement
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Convention d’occupation de la maison d’Hachette pendant les vacances estivales avec la ville de…
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Proposition des tarifs péricentre
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Proposition des tarifs
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Bénévolat et financement des formations BAFA et BAFD
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Délibération annuelle autorisant le recrutement et la rémunération d'agents contractuels
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Règlement intérieur Anim'Eté Enfants
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Publié le 24 avril 2025
Anim'Eté 2025 - Ouverture et organisation
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Publié le 24 avril 2025
Course de la Rhonelle - Exonération de redevance d’occupation du domaine public
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Publié le 24 avril 2025
Délibération correction exercice antérieur M57 par le 1068
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Publié le 24 avril 2025
Admission en non-valeur
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Publié le 24 avril 2025
Budget Primitif de l'exercice 2025 - Fongibilité des crédits
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Publié le 24 avril 2025
Budget Primitif de l'exercice 2025 - Vote du budget
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Publié le 24 avril 2025
Budget Primitif de l'exercice 2025 - Présentation de l’état annuel des indemnités des élus
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Publié le 24 avril 2025
Budget Primitif de l'exercice 2025 - . Vote des subventions
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Publié le 24 avril 2025
Budget Primitif de l'exercice 2025 - Fixation des taux des trois taxes locales
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Publié le 24 avril 2025
Compte administratif exercice 2024 - Bilan de la formation des élus - Exercice 2024
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Publié le 24 avril 2025
Compte administratif exercice 2024 - Bilan de la politique foncière communale - Exercice 2024
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Publié le 24 avril 2025
Compte administratif exercice 2024 - Affectation du résultat de l'exercice 2024
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Publié le 24 avril 2025
Compte administratif exercice 2024 - . Examen et vote du compte administratif de l'exercice 2024
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Publié le 24 avril 2025
Compte administratif exercice 2024 - Election d'un président pour l'examen du Compte Administratif
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mars2025 :
Publié le 31 mars 2025