Publié le 05 janvier 2026
Les délibérations de 2025
janvier2026 :
Publié le 05 janvier 2026
Demande du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois d’affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord .…
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Publié le 05 janvier 2026
Organisation d’un marché de Noël. Convention d’occupation avec l’APE du groupe scolaire Jules Ferry
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Publié le 05 janvier 2026
Déménagement du service de régies monétiques – Modification de certains règlements municipaux
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Publié le 05 janvier 2026
Point d’Accès au Droit (PAD) . Mise en place de la permanence de l’ordre des avocats du barreau de Valenciennes
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Publié le 05 janvier 2026
Demande de dérogations d’ouvertures dominicales
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Publié le 05 janvier 2026
Projet de délibération -indemnité régisseur
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Publié le 05 janvier 2026
Toilettage du tableau des effectifs
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Publié le 05 janvier 2026
Convention de mise à disposition de matériel à la Police Municipale
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Publié le 05 janvier 2026
Conventions de mise à disposition gracieuse des Nymphéas avec les Artistes Amateurs
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Publié le 05 janvier 2026
Conventions de mise à disposition gracieuse des Nymphéas avec l'INSA
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Publié le 05 janvier 2026
Conventions de mise à disposition gracieuse des Nymphéas avec Art'ifice
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Publié le 05 janvier 2026
Conventions de mise à disposition gracieuse des Nymphéas avec le VAFC
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Publié le 05 janvier 2026
Conventions de mise à disposition gracieuse des Nymphéas avec le STAJ
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Publié le 05 janvier 2026
Association foncière de Saultain- rétrocession de parcelles à la commune Modification de la délibération du 12 décembre…
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Publié le 05 janvier 2026
Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les chantiers de travaux
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Publié le 05 janvier 2026
Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité
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Publié le 05 janvier 2026
Audit et conseil pour la gestion de l’aménagement du territoire
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Publié le 05 janvier 2026
Convention cabinet CTR Leyton : analyse et conseil en ingénierie sociale
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Publié le 05 janvier 2026
Association Festi’assos- Annulation de la délibération de versement de subvention
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Publié le 05 janvier 2026
Délibération budgétaire modificative
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Publié le 05 janvier 2026
Projet de charte de contrôle interne
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Publié le 05 janvier 2026
Reconstruction du groupe scolaire Emile Zola – Création d’une AP/CP (autorisation de programmes et crédits de paiement )
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Publié le 05 janvier 2026