Les délibérations de 2025

janvier2026 :
Publié le 05 janvier 2026
Office municipal des séniors – Remboursement
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Publié le 05 janvier 2026
Convention confiant le fonctionnement de la fourrière automobile à un gardien de fourrière agréé- Modification
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Publié le 05 janvier 2026
Contrat pour des apports de déchets non dangereux à l’usine d’incinération de Saint-Saulve par les communes de…
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Publié le 05 janvier 2026
Renouvellement pour 2026 de l’adhésion de la commune au CAUE ( conseil d’architecture , d’urbanisme et d’environnement )…
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Publié le 05 janvier 2026
Reconstruction du groupe scolaire Emile Zola- Demande de subvention au titre du FSIC (fonds de soutien aux…
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Publié le 05 janvier 2026
Réalisation des ilots de fraicheur. Demande de subvention au titre du FSIC (fonds de soutien aux investissements…
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Publié le 05 janvier 2026
Archives municipales- Convention de mise à disposition d'un archiviste avec la Centre de Gestion du Nord- Maintenance…
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Publié le 05 janvier 2026
Travaux d’assainissement des rues Brossolette , Vallès, Courbet et Péri. Avenant à la convention de délégation…
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Publié le 05 janvier 2026
Adhésion à l'association RVVN (réseaux villes et villages numériques) - Renouvellement pour 2026
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Publié le 05 janvier 2026
Prêt de matériel – Revalorisation du tarif de mise à disposition de tables et chaises
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Publié le 05 janvier 2026
Espace numérique
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Publié le 05 janvier 2026
Redevances d’occupation du domaine public
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Publié le 05 janvier 2026
Allocations Noces d’Or – de Diamant – de Palissandre – de Platine
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Publié le 05 janvier 2026
Cimetière communal – Redevances
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Publié le 05 janvier 2026
Cimetière communal – Concessions
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Publié le 05 janvier 2026
Tarifs – Allocations – Redevances pour l’année 2026
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Publié le 05 janvier 2026
E.P.C.I. (Établissement public de coopération intercommunale) – Rapports de synthèse des activités de 2024 du Sidegav
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décembre2025 :
Publié le 12 décembre 2025
Liste des délibérations examinées le 11 décembre 2025
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novembre2025 :
Publié le 12 novembre 2025
Sorties de novembre et décembre de l'office des loisirs du 3e âge
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Publié le 12 novembre 2025
Sensibilisation à la pratique du sport Convention avec l'association Aulnoy sport Basket Ball
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Publié le 12 novembre 2025
Sensibilisation à la pratique du sport Convention avec la Gym Marly Aulnoy
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Publié le 12 novembre 2025
Recensement 2026 Délibération portant désignation de l'adjointe à la coordonnatrice
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Publié le 12 novembre 2025
Personnel communal -Toilettage du tableau des effectifs
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