Publié le 12 novembre 2025
Convention d'occupation de structures , bureaux et locaux municipaux avec la 3e mi-temps récréative
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Les délibérations de 2025
novembre2025 :
Publié le 12 novembre 2025
Convention d'occupation de structures , bureaux et locaux municipaux avec Art'ifice
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Publié le 12 novembre 2025
Convention d'implantation de signalétique commerciale publique et directionnelle
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Publié le 12 novembre 2025
Convention de mise à disposition gracieuse d'infrastructures sportives au SDIS
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Publié le 12 novembre 2025
Convention de médiation préalable renouvellement de la convention avec le CDG59
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Publié le 12 novembre 2025
Convention de coordination police municipale-police nationale
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Publié le 12 novembre 2025
Convention confiant le fonctionnement de la fourrière automobile à un gardien de fourrière agréé
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Publié le 12 novembre 2025
Convention avec VA Métropole pour des spectacles hors le smurs du théâtre d'Anzin
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Publié le 12 novembre 2025
Convention avec l'association North Football Training
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Publié le 12 novembre 2025
Convention avec la société Apri-d3e pour les collectes DEEE ( déchets d'équipement électriques et électroniques )de la…
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Publié le 12 novembre 2025
Consommation d'eau par le groupe Eiffage- Remboursement à la commune
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Publié le 12 novembre 2025
Classement de voiries et parcelles dans le domaine public communal — Secteurs 2
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Publié le 12 novembre 2025
Association Festi'assos Versement d'une subvention de démarrage
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Publié le 12 novembre 2025
Annulation de la subvention exceptionnelle à l'AS Aulnoy foot
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Publié le 12 novembre 2025
Annulation de la sortie de juin de l'office municipal des séniors Remboursements.
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octobre2025 :
Publié le 02 octobre 2025
Liste des délibérations examinées le 1er octobre 2025
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août2025 :
Publié le 12 août 2025
Délibération désignant le coordonnateur communal
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Publié le 12 août 2025
Congés estivaux- Modifications d’horaires et fermetures des bâtiments municipaux
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Publié le 12 août 2025
Projet de motion contre la proposition du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation de rendre…
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Publié le 12 août 2025
Projets de motion contre les suppressions d’emplois à Arcelor Mittal
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Publié le 12 août 2025
Projets de motion contre le projet de fermeture de l’agence de la BNP locale
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Publié le 12 août 2025
Convention avec l’APE du groupe scolaire Jules Ferry pour la fête d’école
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Publié le 12 août 2025
Office municipal des loisirs des séniors - Programmation du second semestre
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Publié le 12 août 2025
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d’un…
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