Publié le 24 décembre 2024
Les délibérations de 2024
décembre2024 :
Publié le 24 décembre 2024
Correction 1068
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Publié le 24 décembre 2024
Maison de la Jeunesse. Fermeture pour congés de fin d’année
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Publié le 24 décembre 2024
Maison de la Jeunesse. Nouveaux horaires d’ouverture
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Publié le 24 décembre 2024
Organisation d’un marché de Noël. Convention d’occupation avec l’APE du groupe scolaire Jules Ferry. A
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Publié le 24 décembre 2024
Modification de la composition de 4 commissions municipales suite à la nomination de M Alain Duvivier, nouveau…
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Publié le 24 décembre 2024
Signature d’un protocole d’accord à l’issue de la médiation Commune d’Aulnoy-lez-Valenciennes
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Publié le 24 décembre 2024
Demande de dérogations dominicales. Année 2025
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Publié le 24 décembre 2024
Reconstruction du groupe scolaire Emile Zola - - Regroupement des écoles maternelles Emile Zola et Georges Brassens.
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Publié le 24 décembre 2024
Nomination d’un référent déontologue des élus locaux
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Publié le 24 décembre 2024
Projet de règlement de la voirie
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Publié le 24 décembre 2024
Urbanisme. Association foncière de Saultain- Rétrocession de parcelles à la commune – Modification de la délibération…
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Publié le 24 décembre 2024
Urbanisme. Parcelle rue des Eglantiers- Echange sans soulte avec la commune
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Publié le 24 décembre 2024
Urbanisme. Classement de voiries dans le domaine public communal-Secteur 3
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Publié le 24 décembre 2024
Urbanisme. Rétrocession des parcelles du Simouv à la commune- Autorisation de signature de l’acte authentique
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Publié le 24 décembre 2024
Contrat pour des apports de déchets non dangereux à l’usine d’incinération de Saint-Saulve par les communes de…
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Publié le 24 décembre 2024
Convention de mise à disposition du bâtimentaire et personnel du CCAS
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Publié le 24 décembre 2024
Dissolution du budget cimetière.
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Publié le 24 décembre 2024
Demande du STAJ pour une location de la salle Paul Lelong du 22 au 28 décembre.
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Publié le 24 décembre 2024
Autorisation de signature d’un bail avec la SIGH pour la location d’un garage
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Publié le 24 décembre 2024
Corrections par le compte 1068. Nomenclature M57
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Publié le 24 décembre 2024
Convention de facturation des consommations d’eau et de gaz de la salle Emile Vaillant Avenant à la convention en cours…
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Publié le 24 décembre 2024
Convention de facturation des consommations d’eau et de gaz de la salle Emile Vaillant pour la période 2025-2027
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Publié le 24 décembre 2024