avril2024 :
Publié le 19 avril 2024

Modification de la composition de 3 commissions municipales suite à la démission de M Ihsen Alouani

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Lutte contre les logements indécents - Convention d’objectifs et de financements entre Valenciennes Métropole et la commune

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Convention d’occupation du terrain synthétique - avec l’Amicale des sapeurs-pompiers de Valenciennes

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Convention d’occupation du terrain synthétique - avec une association de la Police nationale

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Création d’une servitude sur une parcelle communale - Versement d’une indemnité

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Convention d’occupation de la maison d’Hachette pendant les vacances estivales avec la ville de Curgies

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Proposition des tarifs péricentre

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Proposition des tarifs

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Bénévolat et financement des formations BAFA

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Délibération annuelle autorisant le recrutement et la rémunération d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Règlement intérieur Anim'Eté Enfants

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Convention d'utilisation du groupe scolaire Jules Ferry

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Anim'Eté 2024 - Ouverture et organisation

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Mémoires d'Aulnoy - convention avec le printemps culturel

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Enfouissement des réseaux rue Pierre Brossolette- phase 2 - Convention avec Orange

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Association foncière de Saultain (AFR) – Rétrocession de parcelles à la commune

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Course de la Rhonelle - Exonération de redevance d’occupation du domaine public

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Délibération cadre pour l’octroi d’une gratification à des stagiaires

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Signature électronique - Renouvellement de la convention financière de partenariat avec Créatic

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Budget Primitif de l'exercice 2024 - Fongibilité des crédits

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Budget Primitif de l'exercice 2024 - Vote du budget

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Budget Primitif de l'exercice 2024 - Présentation de l’état annuel des indemnités des élus.

Télécharger
Publié le 19 avril 2024

Budget Primitif de l'exercice 2024 - Vote des subventions.

Télécharger