Les délibérations de 2024

avril2024 :
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Affectation du résultat
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Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Examen et vote du compte administratif de l'exercice 2023
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Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Election d'un président pour l'examen du Compte Administratif de l’exercice…
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Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Compte de Gestion
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Publié le 19 avril 2024
Délibération relative à la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
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Publié le 04 avril 2024
liste des délibérations examinées au conseil municipal du 3 avril 2024
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mars2024 :
Publié le 04 mars 2024
Convention de mise à disposition gratuite de la salle des Nymphéas
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Publié le 04 mars 2024
Convention d’occupation d’un bureau de la Maison de la Solidarité avec le CAPEP
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Publié le 04 mars 2024
DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
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Publié le 04 mars 2024
Personnel Communal - Toilettage du tableau des effectifs du personnel communal
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Publié le 04 mars 2024
Personnel Communal - Délibération portant adoption d’un règlement télétravail commun à la Commune et au CCAS…
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Publié le 04 mars 2024
Demande de mise à disposition d’une salle pour la STAJ (Service Technique des Activités de Jeunesse)
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Publié le 04 mars 2024
Office municipal des loisirs du 3e âge Revalorisation du tarif - Programmation du premier semestre 2024
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Publié le 04 mars 2024
Office municipal des loisirs du 3e âge - remboursement
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Publié le 04 mars 2024
Archives - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un archiviste avec la Centre de Gestion du Nord
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Publié le 04 mars 2024
Agence France Locale - délibération d'octroi de garantie - Année 2024
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Publié le 04 mars 2024
Rapport 2023 sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion
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Publié le 04 mars 2024
Rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
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Publié le 04 mars 2024
E.P.C.I - Rapport de synthèse des activités de 2022 du SIMOUV
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février2024 :
Publié le 13 février 2024
Liste des délibérations examinées 7 fevrier 2024
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