Publié le 19 avril 2024
Convention d’occupation du terrain synthétique - avec une association de la Police nationale
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Les délibérations de 2024
avril2024 :
Publié le 19 avril 2024
Création d’une servitude sur une parcelle communale - Versement d’une indemnité
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Convention d’occupation de la maison d’Hachette pendant les vacances estivales avec la ville de…
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Proposition des tarifs péricentre
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Proposition des tarifs
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Bénévolat et financement des formations BAFA
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Délibération annuelle autorisant le recrutement et la rémunération d'agents contractuels sur des emplois…
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Règlement intérieur Anim'Eté Enfants
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Convention d'utilisation du groupe scolaire Jules Ferry
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Publié le 19 avril 2024
Anim'Eté 2024 - Ouverture et organisation
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Publié le 19 avril 2024
Mémoires d'Aulnoy - convention avec le printemps culturel
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Publié le 19 avril 2024
Enfouissement des réseaux rue Pierre Brossolette- phase 2 - Convention avec Orange
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Publié le 19 avril 2024
Association foncière de Saultain (AFR) – Rétrocession de parcelles à la commune
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Publié le 19 avril 2024
Course de la Rhonelle - Exonération de redevance d’occupation du domaine public
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Publié le 19 avril 2024
Délibération cadre pour l’octroi d’une gratification à des stagiaires
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Publié le 19 avril 2024
Signature électronique - Renouvellement de la convention financière de partenariat avec Créatic
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Publié le 19 avril 2024
Admission en non-valeur
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Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Fongibilité des crédits
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Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Vote du budget
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Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Présentation de l’état annuel des indemnités des élus.
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Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Vote des subventions.
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Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Fixation des taux des trois taxes locales
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Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Bilan de la formation des élus
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Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Bilan de la politique foncière communale
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