Les procès-verbaux - Aulnoy lez Valenciennes

Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)

2023 :

Publié le 23 mars 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 1er février 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 7 décembre 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 5 octobre 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 15 juin 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 18 mai 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 23 mars 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 2 février 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2021

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2021

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 septembre 2021

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2021

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2021

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 février 2021

Rapport de synthèse des activités de la CAVM année 20219

Rapport de synthèse des activités d'Ecovalor année 2019

Rapport sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 décembre 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 novembre 2020

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