Les procès-verbaux - Aulnoy lez Valenciennes

Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)

2020 :

Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 décembre 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 novembre 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er octobre 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 juin 2020

Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des huit adjoints du 25 mai 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 février 2020

DOB 2020

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 décembre 2019

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 novembre 2019

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 septembre 2019

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2019

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2019

Rapport préalable au débat d'orientation budgétaire CM du 28 février 2019

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 février 2019

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 décembre 2018

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 novembre 2018

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 octobre 2018

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