Publié le 13 juillet 2023
juillet2023 :
Publié le 13 juillet 2023
Action récursoire à exercer auprès de la DRFIP (Direction Régionale des Finances Publiques)
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Publié le 13 juillet 2023
Institution de la taxe locale sur les emplacements publicitaires
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Publié le 13 juillet 2023
Convention cadre pour la prolongation du service commun de l’observatoire fiscal entre Valenciennes Métropole et la…
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Publié le 13 juillet 2023
Salle de l’Union- Remboursement de location
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Publié le 13 juillet 2023
Stage culturo-sportif. Proposition de modification des tarifs votés en réunion du 22 mars 2023.
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Publié le 13 juillet 2023
Subventions exceptionnelles : à l’association colophane – pour le concours national de danse
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Publié le 13 juillet 2023
Subventions exceptionnelles : à l’association GEM pour la participation aux frais d’achat de matériel
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Publié le 13 juillet 2023
Subventions exceptionnelles : au cyclo club pour ses 40 ans d’existence
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Publié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - La Maison de la Jeunesse
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Publié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Les écoles de Sports
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Publié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Les écoles culturelles
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Publié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Accueil de loisirs "Les Copains d'Abord"
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Publié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Accueil périscolaire
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Publié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Restauration scolaire
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Publié le 13 juillet 2023
Elections sénatoriales, élection des délégués et suppléants
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juin2023 :
Publié le 15 juin 2023
liste des délibérations examinées au conseil municipal du 9 juin 2023
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avril2023 :
Publié le 12 avril 2023