Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

  • la liste des délibérations est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
  • le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)
2022 :

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 15 juin 2022

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 18 mai 2022

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 23 mars 2022

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 2 février 2022

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2021 :

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2021

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2021

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 septembre 2021

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2021

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2021

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 février 2021

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Rapport de synthèse des activités de la CAVM année 20219

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Rapport sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale

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2020 :

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 décembre 2020

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 novembre 2020

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er octobre 2020

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2020

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 juin 2020

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